Exonération de la taxe sur les ventes et de la TVA
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Dans cet article
- Fournir aux clients individuels un statut d'exonération fiscale
- Configurer des exonérations de taxe pour les groupes
- Que voit mon client sur la page de paiement ?
- FAQ
Certains de vos clients peuvent ne pas être tenus de payer des taxes sur leurs achats. Cela peut inclure :
- Clients B2B
- Associations caritatives ou à but non lucratif
- Organisations religieuses
- Personnes en situation de handicap
- Anciens combattants
Important :
Les exonérations de taxe disponibles varient selon les emplacements. Rapprochez vous d'une administration fiscale locale pour connaître les clients qui peuvent bénéficier d'une exonération de taxe.
Fournir aux clients individuels un statut d'exonération fiscale
Vous pouvez accorder manuellement le statut d'exonération de taxe à toute personne figurant sur la liste de contacts de votre site. Assurez-vous que le contact a une adresse e-mail, car c'est cette adresse qui lui permet d'éviter de payer des taxes au moment du paiement.
Important :
Pour recevoir automatiquement l'exonération de taxe lors du paiement, le client doit saisir la même adresse e-mail.
Pour fournir une exonération de taxe :
- Si ce n'est pas déjà ajouté, ajoutez le client comme contact du site.
Remarque : Assurez-vous d'ajouter l'adresse e-mail du contact. - Accédez à Taxe dans le tableau de bord de votre site.
- Faites défiler vers le bas et cliquez sur Gérer les exceptions.
- Cliquez sur Ajouter un client.
- Sélectionnez le client concerné.
- Cliquez sur Enregistrer.
Configurer des exonérations de taxe pour les groupes
Au lieu d'attribuer des exonérations de taxe aux clients un par un, vous pouvez configurer une exonération de taxe pour l'ensemble du groupe et choisir les types de taxes auxquels elle s'applique.
Avant de commencer :
- Assurez-vous d'ajouter les personnes qui composent le groupe en tant que contacts du site.
- Si vous souhaitez configurer une exonération de taxe pour un groupe d'articles spécifique, créez ce groupe d'articles.
Pour configurer une exonération de taxe pour un groupe :
- Accédez à Taxe dans le tableau de bord de votre site.
- Faites défiler vers le bas et cliquez sur Gérer les exceptions.
- Cliquez sur Créer un groupe.
- Saisissez un nom et cliquez sur Suivant.
Remarque : Ce nom est à usage interne. - Sélectionnez une région dans la liste déroulante Sélectionner une région.
- Cliquez sur Exonérer à côté du ou des types de taxe concernés et cliquez sur Suivant.
- Sélectionnez les clients que vous souhaitez ajouter à ce groupe d'exonération.
- Cliquez sur Enregistrer.
Que voit mon client sur la page de paiement ?
L'affichage de l'exonération de taxe varie selon que vous incluez la taxe dans le prix des articles ou que vous l'ajoutez lors du paiement.
Lorsque vous incluez la taxe dans le prix des articles, les clients voient le montant qui a été soustrait.
Si la taxe n'est pas incluse dans le prix, une notification apparaît indiquant que le client est exonéré de taxe.
FAQ
Cliquez ci-dessous pour obtenir les réponses aux questions courantes sur les exonérations de taxe.
Comment différents employés d'une même entreprise peuvent-ils bénéficier d'un statut exonéré de taxe ?
Mon client peut-il ajouter son numéro de TVA lors du paiement ?
Puis-je offrir à un client une exonération de taxe partielle ?
Y a-t-il des cas où l'exonération de taxe ne peut pas être appliquée ?
Que se passe-t-il si les coordonnées téléphonique de mon client ne correspondent pas à celles dans Wix Contacts ?
Une exonération de taxe peut-elle être appliquée à un point de vente ?